René Schaller
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Schaller (René)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000029323699
(source JORF)
nomination
03 Août 2014
03/08/2014
De:
Schaller (René)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Schaller (René)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
(source JORF)
nomination
28 Avril 2006
28/04/2006
De:
Schaller (René)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000591749
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2001
18/10/2001
